Assurance vie

L'Assurance Vie reste un des meilleurs placements pour des raisons fiscales concernant les plus-values que vous dégagez mais surtout en matière de droits de succession.

Forts de notre indépendance nous sélectionnons pour vous les meilleurs produits d'Assurance Vie. Nos conseillers vous orientent ensuite dans le choix de vos options après avoir procédé à une étude confidentielle de votre patrimoine.

Qu'est-ce que l'Assurance Vie ?

L'assurance-vie est une enveloppe juridique et fiscale à laquelle sont attachés des avantages fiscaux successoraux. Il existe une grande variété de contrats d'assurance et d'options de versements. Chaque contrat présente des spécificités adaptées à un besoin particulier. Equance propose des contrats de droit français et de droit luxembourgeois*.

Votre conseiller Equance saura vous aiguiller dans le choix de ces différentes options.

Les spécificités de l'expatriation
Si les contrats sont soumis au prélèvement forfaitaire libératoire, le taux appliqué dépend de l'existence ou non d'une convention fiscale internationale entre la France et le pays de résidence. La plupart des conventions prévoient soit un taux de prélèvement réduit, soit une exonération totale d'imposition. Ces contrats ne supportent pas de prélèvements sociaux. Pour les non-résidents fiscaux, les capitaux décès peuvent être soumis à l'article 990 I ou exonérés selon certaines conditions (prélèvement de 20% au-delà de 152.000 € par bénéficiaire et de 25 % au-delà de 902 838 €).

Enfin, ils n'entrent pas dans le calcul de l'ISF.

Quand souscrire une Assurance Vie ?

Les grands évènements de votre vie devraient être des périodes de reconsidération de vos besoins comme :

un mariage,
la naissance d'un enfant,
un nouvel emploi, qui peut entraîner une modification aux avantages sociaux et une diminution de la protection d'assurance-vie, le cas échéant,
la création d'une entreprise et, par conséquent, la perte d'une Assurance Vie offerte par l'ancien employeur,
un divorce,
l'achat d'une nouvelle maison,
la construction d'une épargne retraite

Les + de la Gestion Privée :

Nous avons mis en place avec certains de nos partenaires une solution moderne qui nous permet, au travers de la signature d'un mandat, d'effectuer pour votre compte la gestion complète de vos arbitrages sur contrat d'assurance vie.

Dans ces périodes de marchés financiers chahutés, la rapidité d'exécution peut être déterminante.

Ainsi c'est EQUANCE qui, en tant que Conseil en Investissement Financier agréé auprès de l'AMF N° A230700, procède aux arbitrages tout au long de l'année, en fonction de votre profil Investisseur validé par vous-même et des actualisations régulières de nos Stratégies Conseillées.

Vos contrats d'assurance vie sont donc plus actifs.

Ce mandat est valable pour une durée indéterminée avec possibilité de le dénoncer à tout moment.

Le coût de ce mandat est forfaitaire (% de l'actif sous gestion) et dépend du profil d'investisseur. (devis sur demande)

Votre conseiller Equance vous aidera à réévaluer régulièrement vos besoins en matière d'Assurance Vie.

Comment investir sur une Assurance Vie?

Cela dépend de vos objectifs :

remplacer votre revenu,
protéger vos proches,
rembourser un emprunt,
capitaliser,
Transmettre un capital, ...

Votre Conseiller vous permettra de vous faire une idée du capital assuré dont vous avez besoin.

Vous avez besoin de plus de renseignements sur l'Assurance Vie ?

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* En savoir plus sur les contrats Luxembourgeois en lisant les articles du Blog Equance :

- Placements : Le Luxembourg - Pourquoi ? Pour qui ? Comment ? - Publié le 06/11/2013

- Bénéficiez d’une gestion financière Institutionnelle au travers d’un Fonds Interne Collectif (FIC) luxembourgeois - Publié le 04/07/2016

- L’épargne en France a fait l’objet de plusieurs mesures de stabilité financière - Publié le 23/09/2016

- Adoption de la Loi Sapin 2 : Les contrats luxembourgeois Equance ne sont pas concernés - Publié le 25/11/2016

Cas client n°3 : Organisation du retour en France de clients non-résidents français

Les objectifs de ces clients sont la diminution de la pression fiscale, la préparation de la succession et le rééquilibrage du patrimoine entre les époux.

La protection de l'épouse peut se faire par un changement de régime matrimonial en adoptant le régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale de la communauté au survivant
La préparation de la succession est facilitée par la souscription d'un contrat d'assurance-vie, en vertu du régime privilégié de ce type de dispositif (actif hors succession). De plus, lorsque les époux possèdent un trust révocable à l'étranger, celui-ci rentre dans l'actif taxable à l'ISF au moment du retour en France (cf. article 6 de la loi de finances rectificative pour 2011 sur l'imposition des biens ou droits composant un trust). D'où l'intérêt de le dissoudre et d'utiliser cette somme dans un contrat d'assurance-vie dédié au Luxembourg, afin d'obtenir une fiscalité plus avantageuse
Dès le retour en France, les époux deviennent imposables à l'ISF sur leur patrimoine mondial. La limitation de la pression fiscale sur l'ISF est donc impérative. La loi LME permettant une exonération d'ISF pendant 5 ans sur les actifs financiers souscrits au moment de l'expatriation, il est dès lors intéressant de souscrire des contrats de capitalisation à l'étranger avant le retour en France
La transmission peut se réaliser en utilisant un démembrement de la clause bénéficiaire, ce qui permet au conjoint de profiter d'un quasi-usufruit et les enfants de bénéficier d'une créance au moment du décès. De plus, il y a la possibilité d'effectuer des donations tous les 15 ans, afin d'utiliser au maximum les abattements en faveur des descendants (cf. article 3 de la loi de finances rectificative pour 2011 qui augmente le délai de reconstitution des abattements pour les donations de 6 à 10 ans, et à 15 ans en 2012)
La diversification du patrimoine peut également passer par un fonds dédié au Luxembourg de manière à apporter du dynamisme aux investissements et à profiter d'un mandat de gestion financière

Consulter nos autres études de cas