Audit patrimonial

« La première et la plus importante des règles de tout projet de conseil : toujours savoir quel est l'objectif. » O'Shea, James

Nous mettons à votre service notre expertise afin d'établir un bilan de votre situation patrimoniale et envisager avec vous des solutions personnalisées en toute indépendance.

Notre philosophie

Parce que chaque situation patrimoniale est spécifique, les consultants du Groupe Equance, spécialistes en ingénierie patrimoniale, vous accompagnent au quotidien pour développer des solutions durables, fiscalement optimisées et flexibles.

Et cela, quels que soient vos objectifs patrimoniaux.

Notre équipe d'ingénieurs et de fiscalistes se tient à votre écoute pour vos problématiques civiles, économiques et fiscales en vous proposant une analyse et des solutions personnalisées.

Nos Engagements

Quelle que soit la composition de votre patrimoine et votre situation personnelle, nous avons à cœur de protéger ce que vous avez acquis, mais aussi de faire fructifier vos actifs.

Les préconisations transmises par votre consultant, votre interlocuteur privilégié, seront adaptées à vos objectifs et à votre situation patrimoniale. Ces stratégies auront fait l'objet au préalable d'une analyse de nos experts.

L'approche patrimoniale nous permet d'analyser vos biens par types d'actifs (immobilier, valeurs mobilières, meubles meublants, objets d'art, actifs financiers et monétaires... dans votre environnement civil (régime matrimonial, familial...).

Les préconisations sont élaborées dans le respect de vos objectifs (protection du conjoint survivant, donations générationnelles voire intergénérationnelles, autonomie et niveau de vie, succession...).

Les expertises dans le Groupe

L'audit patrimonial vous permet d'obtenir une vision globale et synthétique de votre situation. Il aura pour objectif de mettre en adéquation le patrimoine existant et les objectifs futurs.

Il pourra aborder les points suivants :

Droit Civil français :

  • Analyse de votre régime matrimonial
  • Audit successoral
  • Donations et donation-partage
  • Démembrement (bien immobiliers et mobiliers)
  • Création de Société Civile

 Economique :

  • Analyse du risque de vos portefeuilles
  • Conseil en investissement (allocation d'actifs conseillée)
  • Optimisation du revenu du gérant d'entreprise
  • Création de Holding
  • Prévoyance et épargne retraite du chef d'entreprise
  • Prévoyance et épargne retraite du particulier

 Droit Fiscal français

  • Pression fiscale (impôt sur le revenu, impôt sur la fortune, bouclier fiscal, prélèvements sociaux)
  • Optimisation fiscale
  • Détermination de votre résidence fiscale en fonction de l'origine et de la nature de vos revenus
  • Analyse de la Convention Fiscale bilatérale

 La retraite

  • Reconstitution de carrière
  • Projection des droits à retraite
  • Restitution personnalisée auprès de chaque bénéficiaire
  • Optimisation de l'épargne retraite
  • Estimation de votre plafond de déduction
  • Mise en place d'une épargne retraite par capitalisation

Quels sont les différentes étapes d'un audit patrimonial ?

Le département Gestion Privée propose différentes étapes au cours desquelles a lieu l'élaboration de l'étude personnalisée.

A chacune de ces étapes est associée une procédure ou un document permettant aux ingénieurs patrimoniaux comme à votre Consultant de réaliser un travail efficace, homogène et de qualité.

1ère étape : le recueil d'information patrimonial

Il constitue un document préalable et nécessaire pour tout bilan patrimonial. Le but de ce recueil est d'obtenir le maximum d'informations objectives sur votre situation patrimoniale.

Le traitement de ces informations apporte une vision générale de votre situation.

Ainsi, nous pourrons déterminer vos besoins, vos contraintes et vos objectifs afin de vous proposer des solutions patrimoniales et financières cohérentes.

2ème étape : la lettre de mission

Afin de contractualiser notre engagement, la lettre de mission définit l'étendue de nos compétences et le montant de nos honoraires.

Après analyse du recueil d'information et selon le degré de complexité de l'étude à mener, nous vous proposerons l'un ou l'autre de nos 2 forfaits : Consultation patrimoniale ou Audit patrimonial.

3ème étape : La note de synthèse

Elle est établie en fonction des données recueillies.

Il s'agit de la photo à l'instant « T » de votre patrimoine.

Elle permet d'analyser votre situation et d'émettre des constats sur la structure de votre patrimoine.

Ce diagnostic est un véritable bilan patrimonial et une analyse qui mesurent les écarts entre les objectifs à atteindre et l'organisation du patrimoine existant.

Les objectifs patrimoniaux sont examinés au regard de votre patrimoine et de votre situation familiale afin de définir les solutions fiscales et juridiques adaptées. Ils évoluent en fonction de l'environnement familial et économique.

Le diagnostic oriente donc la réflexion du gestionnaire de patrimoine et précède toute proposition de stratégie. La prospective patrimoniale entend qu'il est nécessaire de se projeter dans l'avenir afin d'y intégrer l'ensemble des paramètres affectant l'investisseur.

4ème étape : les préconisations

Il s'agit pour nous d'examiner la cohérence des objectifs financiers et patrimoniaux avec le patrimoine actuel, et le cas échéant de définir un plan d'action.

Au regard de votre patrimoine et de votre situation familiale, différentes solutions civiles, économiques et fiscales seront proposées pour atteindre les objectifs définis auparavant.

Tarifs de nos forfaits de conseil patrimonial :

  • Consultation Patrimoniale : 1 200 Euros HT (soit pour les résidents en France 1435,2 Euros TTC : après l'application de la T.V.A. à 19,6%)
  • Audit patrimonial : 2 500 HT (soit pour les résidents en France 2990 Euros TTC : après l'application de la T.V.A. à 19,6%)
  • Sur devis pour les cas particuliers

Les non-résidents en France ne sont pas soumis à la T.V.A.

Pour en savoir plus vous pouvez nous contacter par email : contact@equance.com ou consulter notre carte des représentations pour être mis en contact avec le consultant le plus proche de chez vous : "Nos représentations".

Cas client n°2 : Optimisation d’un patrimoine international d’une famille ayant son domicile fiscal en France et percevant des revenus aux Pays-Bas

Monsieur D., 50 ans ayant son domicile fiscal en France et percevant des revenus aux Pays-Bas souhaite optimiser et diversifier son patrimoine international, mais aussi se constituer des revenus complémentaires et assurer la protection de son épouse et organiser sa transmission.
Préconisations du Groupe Equance :

  • Mettre en place un contrat d'assurance-vie multi-supports permettant d'obtenir un taux supérieur aux livrets, une fiscalité intéressante et des avantages pour la transmission
  • Souscrire des parts de SCPI permettant la création de revenus réguliers. Cette solution apporte un rendement supérieur à celui des OAT comme à celui des taux garantis en assurance-vie, une mutualisation des risques et l'absence de souci de gestion
  • Acquérir un bien en nue-propriété permettant une décote de 40% à 60% sur le prix d'achat en pleine propriété. L'usufruitier temporaire sera un bailleur institutionnel afin d'éviter tout souci de gestion et d'assurer une sécurité au placement. Au terme de l'usufruit temporaire, Mr D., nu-propriétaire deviendra propriétaire. Le financement se fera par un crédit in-fine pour générer un effet de levier par le biais de l'emprunt et ainsi « gommer » la fiscalité relative aux revenus des SCPI